Conseils


Pour connaître les actualités du conseil de la Communauté d'agglomération Territoires vendômois : cliquer ici
 
Sur cette même page vous pourrez consulter :
  • Compte rendu du dernier conseil de communauté
  • Archives des comptes-rendus de Territoires vendômois
  • Extrait du registre des délibérations de la CPV
  • Relevé des décisions des bureaux communautaires de la CPV
  • Recueil des actes administratifs de la CPV
 
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Vous n'avez pas pu assister aux Conseils Communautaires de l'ex-Communauté de Communes Vallées Loir et Braye ? Téléchargez nos procès verbaux de conseils :
 
  - 2013
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 19.12.2013 ICI
 
- 2014 
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 21.01.2014 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 11.03.2014 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 15.04.2014 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 27.05.2014 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 24.06.2014 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 29.07.2014 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 24.09.2014 ICI 
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 27.11.2014 ICI
 
 - 2015
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 15.01.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 19.02.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 12.03.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  9.04.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  11.06.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  9.07.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  17.09.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  12.11.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  03.12.2015 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  17.12.2015 ICI
 
 - 2016
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 4.02.2016 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 10.03.2016 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du  02.06.2016 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 07.07.2016 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 22.09.2016 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 04.11.2016 ICI
Procès verbal de la séance du conseil communautaire du 17.11.2016 ICI
 
 
 
 




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